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Marques déposées par CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement Public National
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GALA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GALA
CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement Public National
AGGLOCENTRE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1591050
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010

Présentation de la marque GALA

Déposée le 9 mai 1990 par CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement Public National et la Société Anonyme (SA) AGGLOCENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement Public National, domicilié(e) 100 avenue Albert 1er, 92503 RUEIL MALMAISON, RCS : 542008677 (dossier no 2162729) - France et la Société Anonyme (SA) AGGLOCENTRE domicilié(e) 48 Quai du Nouveau Port, 71300 MONTCEAU LES MINES, RCS : 347413551 (dossier no 2162729) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2162729) - France.

La marque GALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALA est expirée depuis le 9 mai 2010.

CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement Public National a également déposé les autres marques suivantes : AGGLONORD , AGGLOCENTRE , CDF INTERNATIONAL , SICOLOR , (Marque figurative) , (Marque figurative)


CHARBONNAGES DE FRANCE Etablissement Public National - 100 avenue Albert 1er, 92503 RUEIL MALMAISON, RCS : 542008677 (dossier no 2162729) - France

AGGLOCENTRE, Société anonyme - 48 Quai du Nouveau Port, 71300 MONTCEAU LES MINES, RCS : 347413551 (dossier no 2162729) - France


PATCO S.A. - (dossier no 2162729) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162729 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Composition combustibles et matières éclairantes, charbons minéraux ou végétaux;cokes;anthracite;combustibles agglomérés tels que des boulets, défumés ou non; huiles et graisses industrielles